Qu’est-ce qu’un « cas fortuit »?

L’expression « cas fortuit » désigne les événements naturels qui causent des dommages et ne peuvent être évités, tels qu'une catastrophe naturelle, un incendie ou un tremblement de terre.

Les sociétés d’assurances canadiennes n’emploient pas l’expression « cas fortuit » dans la description de leurs produits d’assurance, ni comme terme juridique ni dans leurs documents de marketing. Elles utilisent plutôt le terme risques en référence à ce qui est couvert et le terme exclusions pour les éléments qui ne le sont pas. Les exclusions désignent des événements très précis, comme les inondations et les tremblements de terre.

Risques

Selon la police souscrite, vous êtes habituellement protégé contre les risques courants, dont l’incendie, les vents destructeurs et la grêle. L’assurance des propriétaires occupants et la plupart des polices d’assurance automobile comprennent une protection contre les risques de base. La police d’assurance est formulée de façon très précise et explique bien clairement les risques contre lesquels vous êtes et n’êtes pas protégé. Si vous n’êtes pas certain de savoir ce que couvre votre police d’assurance, communiquez avec l’un de nos représentants.

Eau multirisque

 

Dans le cas d’une police d’assurance habitation, l’inondation est l’exclusion la plus courante considérée comme un « cas fortuit ». Pour vous préparer à toute éventualité, nous avons lancé Eau multirisque : une protection complète et flexible conçue pour vous assurer contre de nombreux types de dégâts d’eau dans votre maison, comme une inondation causée par le débordement d’une rivière, d’un lac ou d’un ruisseau. L’avenant Eau multirisque est actuellement offert en Alberta en et Ontario; nous poursuivons son déploiement partout au Canada. Entre-temps, vous pouvez ajouter à votre assurance habitation la garantie étendue des dégâts d’eau, qui vous couvre si de l’eau pénètre dans votre maison à la suite d’un refoulement d’eau, des égouts ou de la fosse septique.

Exclusions

Le tremblement de terre est une autre exclusion courante de la plupart des polices, mais il est habituellement possible de souscrire une protection complémentaire contre les tremblements de terre. Même si le Canada n’est pas le premier endroit auquel on songe spontanément lorsqu’il est question de tremblement de terre, certaines régions canadiennes y sont plus sujettes que d’autres. Vérifiez sur cette carte des zones sismiques de Ressources naturelles Canada si vous habitez une région où une assurance contre les tremblements de terre pourrait être indiquée.